Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
/
FLUTELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLUTELLE
JACQUET BROSSARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93469928
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2023

Présentation de la marque FLUTELLE

Déposée le 27 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) Techniparc, 5, rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque FLUTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLUTELLE est expirée depuis le 27 mai 2023.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE , CAMPANOU


JACQUET BROSSARD, SOCIETE ANONYME - Techniparc, 5, rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2003 n°2241771 - Publication au BOPI 2003-05-05

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2529523 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°603416 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir